Déposée le 10 décembre 2010 par Bordes François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MyCity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est Bordes François domicilié(e) 12 rue beaujon - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bordes François domicilié(e) 12 rue beaujon - 75008 - PARIS - France.
La marque MyCity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bordes François - 12 rue beaujon - 75008 - PARIS - France
Bordes François - 12 rue beaujon - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 14 septembre 2011 - Rejet partiel n°557798 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Travaux de bureau services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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